Informations
Mentions légales
Informations légales relatives au site et à l'exploitation du Domaine l'Orangerie des Étangs.
Éditeur du site
- Raison sociale
- SARL Domaine l'Orangerie des Étangs
- Représentants
- Justine Letourneur et Sébastien Simboiselle
- Siège social
- Normandie, France
- Capital social
- À compléter
- SIRET
- À compléter
- TVA intracommunautaire
- À compléter
Directeur de la publication
Justine Letourneur, gérante.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger.
Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.fr
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par ABC DES RESEAUX.
Contact : contact@bcdesreseaux.org
ABC DES RESEAUX, SASU au capital de 50 €
Siège social : 9 rue Voltaire, 93000 Bobigny, France
SIRET : 981 000 433 00012, RCS Bobigny 981 000 433
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40981000433
Le prestataire assure la conception, la réalisation et la maintenance technique du site. Les contenus éditoriaux et photographiques relèvent de la responsabilité de l'éditeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site, textes, photographies, logo, identité visuelle, mise en page, est la propriété du Domaine l'Orangerie des Étangs ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Règlement des litiges
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.
Responsabilité
Les informations publiées (tarifs, capacités, disponibilités) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Seul un devis signé fait foi. Le domaine ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site ou d'un contenu proposé par un site tiers vers lequel un lien renverrait.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans notre politique de cookies, où vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).